Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYE
Monsieur Patrick ZERBIB

Numéro de dépôt :
94542079
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2004

Présentation de la marque BYE

Déposée le 26 octobre 1994 par monsieur Patrick ZERBIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est monsieur Patrick ZERBIB domicilié(e) Demeurant 11, rue Eugène LABICHE, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PEREZ-SITBON Avocats à la Cour - France.

La marque BYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYE est expirée depuis le 26 octobre 2004.

Patrick ZERBIB a également déposé les autres marques suivantes : B BYE , unité alpine , cecio , Atelier Cashmere POUR ALISON White , GUITARE PALACE LOCATION/VENTE DE GUITARES ELECTRIQUES D EXCEPTION , ALISON WHITE , NAVY CAP NC Medium


Monsieur Patrick ZERBIB - Demeurant 11, rue Eugène LABICHE, 75016 PARIS - France


SCP PEREZ-SITBON Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486569 - Publication au BOPI 2008-12-02

Demande de renouvellement le 25 juin 2004 n°2267678 - Publication au BOPI 2004-06-25

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Vêtements, chaussures, chapellerie, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie pierres précieuses

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.